Déposée le 22 septembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPRYL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FLAN DE VICHY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPRYL domicilié(e) La Croix Saint Martin, 03200 VICHY (dossier no 2125869) - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 103 993 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAPRYL SARL Monsieur MALDANT Gérant domicilié(e) (dossier no 2125869) - France.
La marque FLAN DE VICHY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490057.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAPRYL SARL - La Croix Saint Martin, 03200 VICHY (dossier no 2125869) - France - SIREN 399103993
CAPRYL SARL Monsieur MALDANT Gérant - (dossier no 2125869) - France
Demande de renouvellement le 26 mai 2009 n°2408386 - Publication au BOPI 2009-05-26
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 1998 n°2125869 - Publication au BOPI 1998-09-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10
Inscription le 19 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179723 - Publication au BOPI 1994-12-19
Inscription le 24 décembre 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°512632 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-24
Gelées, confitures, fruits secs, biscuiterie, pâtisserie, confiserie, cacaos, chocolats, sucres, miel; crèmes, mélanges préparés pour la pâtisserie.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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